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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DITE : LE METAL DEPLOYE
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DEPLOYTOLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEPLOYTOLE
SOCIETE DITE : LE METAL DEPLOYE, SOCIETE ANONYME FRANÇAISE DONT LE SIEGE SOCIAL EST 383, AVENUE DU GENERAL DE GAULLE, 92142 CLAMART.

Numéro de dépôt :
1146968
Date de dépôt :
18/08/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque DEPLOYTOLE

Déposée le 18 août 1980 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DITE : LE METAL DEPLOYE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DEPLOYTOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DITE : LE METAL DEPLOYE - France.

La marque DEPLOYTOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1146968.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque DEPLOYTOLE est expirée depuis le 18 août 1990.

SOCIETE DITE : LE METAL DEPLOYE a également déposé les autres marques suivantes : MECANO


SOCIETE DITE : LE METAL DEPLOYE, SOCIETE ANONYME FRANÇAISE DONT LE SIEGE SOCIAL EST 383, AVENUE DU GENERAL DE GAULLE, 92142 CLAMART. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-04

TOUS PRODUITS METALLURGIQUES, FEUILLES DE METAL CREVE ET EXPANSE, TOLES, RESISTANCES ELECTRIQUES.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.